Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES SOURDERIES
IMPERIALE Robert

Numéro de dépôt :
98766242
Date de dépôt :
21/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2008

Présentation de la marque CHATEAU LES SOURDERIES

Déposée le 21 décembre 1998 par IMPERIALE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES SOURDERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est IMPERIALE Robert, domicilié(e) 33220 SAINT QUENTIN DE CAPLONG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Robert IMPERIALE - France.

La marque CHATEAU LES SOURDERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES SOURDERIES est expirée depuis le 21 décembre 2008.

IMPERIALE Robert a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BARBOT IMPERIALE , CHATEAU LES SOURDERIES Appellation Bordeaux Contrôlée , CHATEAU BARBOT IMPERIALE , CHATEAU IMPERIALE


IMPERIALE Robert - 33220 SAINT QUENTIN DE CAPLONG - France


Monsieur Robert IMPERIALE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château les Sourderies.